Accueil Les Commissions Les Commissions - Rôle

Les Commissions, leurs rôles :

Les principaux axes de gestion de votre commune sont organisés en commissions.

Les commissions sont volontairement composées d'un nombre de personnes limité, afin d'être autonomes et efficaces dans leur fonctionnement.

Chaque commission établit un bilan écrit de ces actions.

 

 A Croisy sur Eure, sept commissions sont constituées :

  • Commission scolaire (et transport scolaire) 
  • Commission travaux
  • Commission permis de construire, P.O.S.
  • Commission environnement et fleurissement
  • Commission informatique et communication
  • Commission d'aide sociale
  • Commission fêtes et cérémonies.


Il est évident que vis à vis d'un problème complexe, deux ou trois commissions pourront être réunies pour en discuter (par exemple les commissions travaux et environnement).

 

Commission Scolaire :
  •  Son rôle sera d'établir et de suivre les règles de fonctionnement et de financement de la scolarité des enfants de la commune :
  1. Relations avec la commune de Ménilles et Pacy concernant les écoles maternelle et primaire suivant les conventions reliant les deux communes.
  2. Relations avec la SNA pour les problèmes de transport scolaire.
  3. Gestion des problèmes concernant le transport scolaire des enfants de la maternelle et du primaire de Ménilles.
  4. Analyse et participation aux projets sur le regroupement de certaines structures scolaires envisagées par Ménilles et Pacy. Implication dans ces projets pour la scolarité des enfants de Croisy (transport scolaire...) en particulier avec Pacy sur Eure et Ménilles.
  5. Relation avec les parents d'élèves.
  6. Implications dans les structures proposées par la SNA concernant les centres aérés et les activités pour la petite enfance et les jeunes.

Commission des Travaux :

  • Son rôle sera :
  1. D'analyser les travaux et réalisation à concrétiser à court, moyen et long terme (voirie, bâtiments, infrastructure) en relation directe avec la D.D.E., les syndicats (électricité, voirie) ou les entrepreneurs.
  2. De proposer une hiérarchie et une logique financière en adéquation avec les moyens financiers disponibles.
  3. D'établir les dossiers descriptifs, devis, planning des travaux et les demandes de subventions éventuelles.
  4. De participer aux appels d'offre et d'en assurer la légalité et la rigueur.
  5. De faire la surveillance et le suivi des chantiers de travaux (voirie, bâtiments communaux, entretien des chemins et du mobilier urbain et champêtre, entretien et restauration du patrimoine).

Commission Permis de Construire, P.O.S.:

  • Les permis de construire sont maintenant complètement gérés par les communes. Celle-ci doit impérativement, dans des délais drastiques, vérifier les dossiers (voir s'ils sont complets), envoyer les demandes complémentaires concernant les réseaux de distribution (électricité, eau, assainissement...) remplir les formulaires demandés pour le traitement des dossiers par la D.D.E., et afficher les demandes et les permis accordés dans les délais (1 mois pour les demandes de travaux et 2 mois pour les demandes de permis). 

Commission Environnement et Fleurissement:

  • L'analyse du fonctionnement de cette commission pendant le mandat précédent permet de mettre en avant deux rôles principaux :
  1. Être garant du plan d'occupation des sols (POS) et analyser tous les dossiers qui s'y rattachent (permis de construire et de travaux, rivière et inondation, schéma directeur d'assainissement).
  2. Veiller au respect de l'environnement et s'occuper de l'aménagement et de l'amélioration des infrastructures communales, des chemins ruraux et des terrains communaux, de l'entretien du fleurissement, des problèmes des ordures ménagères (dont celui de la décharge) de la sécurité et du bruit.

Commission Informatique et Communication:

  • Elle doit analyser et proposer les outils informatiques ou les améliorations de l'existant.
  1. Son rôle devra en premier lieu, définir, créer et entretenir un site web de la commune.
  2. Elle participera également à la rédaction de la lettre aux habitants qui est importante pour l'information indispensable des habitants.
  3. Elle aura aussi un rôle de communication avec la presse et les autres services de communication externe comme celui de la SNA. 

Centre Communal d'Aide Social:

  • Il a pour objectif de :
  1. Gérer l'aide sociale des personnes en difficultés.
  2. Prendre des décisions permettant de soulager les personnes financièrement ou socialement.
  3. Gérer avec l'APA de Pacy les aides à domicile des personnes âgées.
  4. De s'occuper des repas des anciens et des colis.
  5. De s'occuper des cadeaux pour les enfants à noël avec les membres de la commission fêtes et cérémonies.

Commission Fêtes et Cérémonies:

  • Est en relation avec le comité des fêtes (voir ci-dessus).
  1. Organise les manifestations officielles.